Bertrand Le Flochmoine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Le Flochmoine (Bertrand)
à la recette divisionnaire de Beauvais (Oise)
Objet:
receveurs divisionnaires des impôts et affectés dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000233879
(source JORF)
nomination
03 Février 2004
03/02/2004
De:
Le Flochmoine (Bertrand)
directeur départemental des impôts
Objet:
des fonctions de directeur des services fiscaux de l'Eure par intérim
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut
=
"
2002-06-27
"
JORFTEXT000000780364
(source JORF)
charge
25 Juillet 2002
25/07/2002
De:
Le Flochmoine (Bertrand)
direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
avec leur grade, aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000200098
(source JORF)
affectation
07 Mai 1997
07/05/1997
De:
Le Flochmoine (Bertrand)
direction des services fiscaux des Yvelines
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370483
(source JORF)
nomination
15 Avril 1995
15/04/1995